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KOMPETENCES SOFT SKILLS SAS · RCCM Abidjan N° 03-2026-B16-00140

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1. Éditeur

ÉlémentValeur
DénominationKOMPETENCES SOFT SKILLS SAS
Forme juridiqueSociété par actions simplifiée de droit ivoirien, régie par l’Acte uniforme OHADA relatif au droit des sociétés commerciales
Capital social5 000 000 FCFA, intégralement libéré
RCCMAbidjan N° 03-2026-B16-00140
Compte contribuable[à compléter]
Siège socialAbidjan-Plateau, Immeuble XL, 6e et 7e étage, Avenue Crozet, en face du stade Félix Houphouët-Boigny
Président et directeur de la publicationM. Karim SIDIBÉ
Téléphone+225 27 20 30 76 36 · +225 07 12 22 22 48
Courrielcontact@kompetences.net
Données personnelleslegal@kompetences.net
ActivitéConseil, formation professionnelle digitale et présentielle

2. Hébergement

ÉlémentValeur
HébergeurLIGNE WEB SERVICES (LWS)
Adresse10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France
ImmatriculationRCS Paris B 851 993 683 · TVA FR21 851 993 683 · capital de 500 000 €
Téléphone+33 1 77 62 30 03
Pays d’hébergement des donnéesFrance. Les centres de données de LWS sont situés exclusivement sur le territoire français.
CertificationsCentres de données certifiés ISO 27001 et Hébergeur de Données de Santé

Les données étant hébergées en France, un transfert hors du territoire ivoirien est constitué. Il relève du régime d’autorisation préalable de l’ARTCI, prévu à l’article 26 de la loi n° 2013-450. Les conditions de ce transfert sont décrites dans la politique de confidentialité.

3. Sites concernés

kompetences.net et ses sous-domaines consulting, declick et face2face, ainsi que les plateformes declick.digital et K-Impacts.

4. Propriété intellectuelle

4.1 Marques

KOMPETENCES, KOMPETENCES SOFT SKILLS, KOMPETENCES CONSULTING, KOMPETENCES DECLICK, KOMPETENCES FACE2FACE et DECLICK DIGITAL, ainsi que le logotype associé, sont des marques dont la titularité appartient à NMT HOLDING SASU, société de droit français. KOMPETENCES SOFT SKILLS SAS les exploite au titre d’une convention de licence de portefeuille conclue pour une durée ferme de dix ans, exclusive sur l’Afrique francophone.

[Statut des dépôts à préciser : marques déposées auprès de l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle, numéros et classes, ou dépôts en cours.]

À vérifier avant publication
La Côte d’Ivoire est membre de l’OAPI. Un dépôt à l’OAPI produit effet dans les dix-sept États membres ; il n’existe pas de dépôt national distinct.

Tant que le dépôt n’est pas effectué, n’employez ni le symbole ® ni la mention « marque déposée ». Écrivez « marque de NMT HOLDING SASU ».

4.2 Contenus

Les textes, le référentiel officiel des compétences, le socle commun d’évaluation certifiante, les parcours, les grilles d’évaluation, les visuels et l’architecture des sites sont protégés. Le référentiel et le socle appartiennent à KOMPETENCES SOFT SKILLS SAS. Les modèles K-HCBLM et K-SPEM ainsi que les plateformes DECLICK DIGITAL et K-Impacts appartiennent à NMT HOLDING SASU. Les référentiels de scoring, les méthodothèques et les grilles d’analyse de K-Impacts sont la propriété de KOMPETENCES SOFT SKILLS SAS.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. La consultation des sites n’emporte aucune cession de droit.

5. Liens

Les sites peuvent renvoyer vers des ressources tierces, dont KOMPETENCES SOFT SKILLS SAS ne contrôle pas le contenu. La création d’un lien vers les sites est libre, sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de la société et n’induise pas en erreur sur l’origine du contenu.

6. Responsabilité

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. Les durées, tarifs et calendriers publiés ne constituent pas une offre ferme et sont confirmés par devis.

7. Droit applicable

Droit ivoirien et Actes uniformes OHADA. Tout litige relève des juridictions d’Abidjan, sous réserve des clauses d’arbitrage figurant dans les contrats conclus avec la société.

Dernière mise à jour : [date]. Toute question : contact@kompetences.net